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Intégration: une nationalité peut en cacher une autre
Luxembourg 4 min. 27.06.2018

Intégration: une nationalité peut en cacher une autre

Au Luxembourg, derrière la nationalité luxembourgeoise se cache parfois aussi une autre nationalité.

Intégration: une nationalité peut en cacher une autre

Au Luxembourg, derrière la nationalité luxembourgeoise se cache parfois aussi une autre nationalité.
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Luxembourg 4 min. 27.06.2018

Intégration: une nationalité peut en cacher une autre

Virginie ORLANDI
Virginie ORLANDI
Depuis les modifications apportées à la loi sur la nationalité, se cache parfois derrière la nationalité luxembourgeoise une autre nationalité. Comment penser dans ce cas la cohésion sociale et l'intégration? Quel est l'impact de l'article 89 sur les nouvelles acquisitions de nationalité?

La loi sur l'acquisition de la nationalité luxembourgeoise a connu des changements depuis le 1er avril 2017 et il est maintenant possible de devenir luxembourgeois tout en conservant sa nationalité d'origine. Un changement qui inciterait les résidents étrangers à opter pour la double nationalité comme l'a montré le directeur du centre d'étude et de formation interculturelles et sociales (cefis), Sylvain Besch, lors d'une conférence qui s'est tenue dernièrement à l'université du Luxembourg.

"On constate un accroissement des naturalisations depuis les deux dernières réformes menées par le gouvernement en 2008 et 2017", débute-t-il, "nos études nous ont permis de constater que le lien affectif avec la patrie d'origine est si fort que perdre sa nationalité au profit de la nationalité luxembourgeoise était un sacrifice que beaucoup de résidents étrangers n'étaient pas prêts à faire. De plus, on ne peut pas dire que l'acquisition de la nationalité est le facteur d'intégration le plus fort".

Les pays tiers plus que l'UE

De récentes études montrent que ce sont surtout des personnes issues des pays tiers qui optent pour l'acquisition de la nationalité et ceci moins comme facteur d'intégration que pour leur assurer un emploi, voire un avenir au Luxembourg.

"S'intégrer dans la société n'est pas la raison principale dans les démarches de ces personnes", reprend le scientifique, "Elles ont pour objectif, souvent, de se donner la possibilité de rester au Luxembourg et de pouvoir s'y établir. La nationalité, même si elle est un instrument important du processus d'intégration, doit être considérée comme une étape et non comme une finalité. Le législateur place l'acquisition de la nationalité luxembourgeoise comme un facilitateur de l'intégration sociétale. Cependant, elle n'est pas définie dans la loi sur la nationalité".

Derrière la nationalité: une autre nationalité

Sylvain Besch met en garde contre l'idée qu'une nationalité commune suffirait à l'intégration des résidents étrangers au Luxembourg: "Derrière l'acquisition de la nationalité luxembourgeoise se cachent maintenant une ou plusieurs autres nationalités".

On constate d'ailleurs que l'introduction de la plurinationalité a été un accélérateur et a eu une répercussion importante au niveau de l'acquisition des nationalités luxembourgeoises.

En 2017, 10,2% des naturalisations concernaient des personnes issues des pays tiers de 16 nationalités différentes. Un taux trois fois supérieur aux membres de l'Union européenne qui arrivent seulement à 3,5% de naturalisations.

Parmi ces dernières, on note que 14,8% d'entre elles concernent des ressortissants du Royaume-Uni (14,8%).

Le passeport luxembourgeois est d'ailleurs le meilleur au monde d'après Nomad Passport Index: avec  un score global de 109.5 en 2018, il est passé du dixième au premier rang du classement en une année.  Les citoyens du Grand-Duché peuvent non seulement visiter 177 pays sans obligations de visa, mais ils ont aussi droit à une double, voire multiple nationalité, et bénéficient d’une excellente renommée à l’étranger.

L'article 89 en question

Grâce à l'article 89 de la loi, une personne peut obtenir la nationalité luxembourgeoise si elle prouve qu'un de ses aïeuls né avant 1900 l'était.

"Cet article a des conséquences sur les chiffres", poursuit Sylvain Besch, "En 2016, il y a davantage de non-résidents qui ont acquis la nationalité luxembourgeoise que de résidents. On peut se poser la question de savoir en quoi cet article est-il un facteur d'intégration pour des personnes qui ne vivent pas au Luxembourg et qui, de fait, ont le droit de vote".

A l'origine, cet article a été pensé pour permettre aux personnes dont les familles ont émigré aux Etats-Unis au XIXe siècle de recouvrer la nationalité luxembourgeoise. A cette époque, près de 70.000 Luxembourgeois sont partis, ce qui représentait à l'époque entre un quart et un cinquième de la population totale du Luxembourg. Ils se sont installés dans les régions rurales du Midwest et autour de Chicago.

Cependant, si l'on regarde les chiffres, ce ne sont pas ces personnes-là qui ont bénéficié le plus de cet article. En 2017, ils sont 382 à faire l'acquisition de la nationalité luxembourgeoise aux Etats-Unis alors qu'en France et en Belgique, ils sont 1.958 et 1.334.

En tout, en 2017, cet article 89 a permis à 4.087 personnes d'acquérir la nationalité luxembourgeoise alors qu'elles ne vivent pas dans le pays.

Accès au droit de vote national

La nouvelle loi sur la nationalité luxembourgeoise a eu un réel impact au niveau des droits politiques de la population et a eu pour effet d'agrandir l'électorat. D'élection en élection, on enregistre de plus en plus d'inscrits sur les listes électorales.

Entre 2004 et 2009, on enregistre une évolution de l'électorat de 2,8%, entre 2009 et 2013, une évolution de 7,1% et entre 2013 et 2018, une évolution de 6,2%, ce qui représente à peu près 15.000 personnes en plus pour cette dernière tranche.


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