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Taxes environnementales: Le pays organisateur de la Cop21 peut mieux faire
Manifestants à Genève, le samedi 28 novembre 2015

Taxes environnementales: Le pays organisateur de la Cop21 peut mieux faire

Photo: AFP
Manifestants à Genève, le samedi 28 novembre 2015
International 2 min. 30.11.2015

Taxes environnementales: Le pays organisateur de la Cop21 peut mieux faire

L'Hexagone pointe à la dernière place au regard des taxes environnementales, parmi ses collègues européens. La part de ces taxes dans le total des recettes des impôts et cotisations sociales y est en effet la moins élevée. Le Luxembourg se trouve, lui, à la 23e place.

(DN) - L'Hexagone pointe à la dernière place au regard des taxes environnementales, parmi ses collègues européens. La part de ces taxes dans le total des recettes des impôts et cotisations sociales y est en effet la moins élevée. Le Luxembourg se trouve, lui, à la 23e place, selon des données publiées la semaine dernière par Eurostat.

Chaque État dispose d'une palette d'outils destinée à lui permettre de respecter ses engagements, notamment et d'abord en matière de réduction des gaz à effet de serre.

Parmi ces politiques, les taxes environnementales jouent un rôle en agissant directement sur le consommateur ou le producteur, et en le ponctionnant dans trois domaines majeurs : l'énergie, les transports ainsi que la pollution et les ressources.

Part des taxes environnementales la plus faible en France et en Belgique

Or en France, ces taxes environnementales représentent 4,5% du total des impôts et cotisations sociales (chiffres 2013). Une part qui s'est même réduite en dix ans (elle s'élevait à 4,9% en 2003) même si, en chiffres absolus, ces taxes ont rapporté 33,7 milliards d'euros en 2003 et près de 43 milliards en 2013.

En France, le dispositif de portail écotaxe devait rapporter 550 millions d'euros par an. Il a été reporté sine die en octobre 2014.
En France, le dispositif de portail écotaxe devait rapporter 550 millions d'euros par an. Il a été reporté sine die en octobre 2014.
Photo: Reuters

Mais cette tendance n'est pas propre à la lanterne rouge de ce classement. La Belgique, avant-dernière, présente le même cas de figure. De même, le Luxembourg est passé de 7,3% à 5,6% en une décennie, dégageant des recettes d'un milliard d'euros en 2013 contre 719.000 euros en 2003.

Au niveau de l'UE, le schéma est le même : ces taxes qui s'élevaient à 6,9% des impôts et cotisations sociales en 2003 ont chuté à 6,3% en 2013, générant 330 milliards d'euros de recettes, contre 272 milliards en 2003. L’objectif est d'atteindre une part d’au moins 10% dans l’UE d’ici 2020.

Il n'y a qu'en Allemagne et au Portugal que le montant des recettes des taxes environnementales, exprimé en euros, a diminué dans cet intervalle.

En moyenne, les taxes sur l’énergie représentaient en 2013 plus des trois quarts (77%) du total des recettes des taxes environnementales dans l’UE, loin devant les taxes sur les transports (20%) et celles sur la pollution et les ressources (3%).

Mais au Luxembourg, les taxes sur l'énergie comptaient à elle seules pour 93% de ce mix (seule la Lituanie dépasse le Grand-Duché en la matière), réservant 7% et 1% respectivement aux taxes sur la pollution et les ressources.



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