Le télétravail renforcé pour les frontaliers français
.
Le télétravail renforcé pour les frontaliers français
La rémunération des frontaliers français est habituellement imposable dans leur pays de résidence dès 29 jours de «home-office».
Photo: Licence CC
Quelques semaines avant son arrivée à échéance fin mars, l’accord fiscal avec le Luxembourg a été une nouvelle fois prolongé. Les frontaliers français pourront ainsi continuer à travailler depuis leur domicile sans incidence jusqu’au 30 juin 2021.
Quelques semaines avant son arrivée à échéance fin mars, l’accord fiscal avec le Luxembourg a été une nouvelle fois prolongé. Les frontaliers français pourront ainsi continuer à travailler depuis leur domicile sans incidence jusqu’au 30 juin 2021.
Moins d'une semaine après la Belgique, au tour de la France. Les autorités du pays ont ainsi convenu, mercredi, d'un nouvel accord fiscal avec le Luxembourg pour le télétravail des frontaliers. Plus concrètement, cela signifie que les quelque 105.000 travailleurs français pourront travailler depuis leur domicile sans incidence fiscale jusqu'au 30 juin 2021.
Habituellement, la rémunération des frontaliers est imposable dans leur pays de résidence dès 29 jours de «home-office», contre 24 côté belge. Des quotas néanmoins gelés dès le début de la pandémie sanitaire et déjà prorogés à trois reprises. De l'autre côté de la Moselle, en Allemagne, le dispositif est lui prolongé de manière tacite tous les mois.
Nous ne pouvons pas vous montrer ce contenu.
Vous n'avez pas donné votre accord pour que ce contenu intégré provenant de twitter.Cliquez ici pour modifier vos préférences, puis rechargez la page.Donnez votre consentement
A noter qu'un accord a également été signé mi-décembre pour que l'ensemble des frontaliers du pays restent affiliés au système luxembourgeois jusqu'à la fin du mois de juin. Une prolongation qui permet à ces derniers de ne pas dépasser le seuil fixé à 25% qui les oblige, en principe, à s'affilier à la sécurité sociale de leur pays de résidence.
Malgré l'accord entre la Belgique et le Luxembourg, d'aucuns craignaient que l'augmentation du seuil fiscal ne soit pas encore entrée en vigueur. Le ministre belge des Finances a mis les choses au clair après cette période d'incertitude.
Comme pour les Belges et les Français, le travail à domicile sera possible jusque fin juin pour les frontaliers allemands. L'accord sera résilié ensuite.
La Belgique et le Luxembourg sont tombés d'accord pour prolonger leur accord fiscal sur le télétravail. Ce dernier devait prendre fin en décembre, il a été étendu jusqu'au 31 mars 2022.
Les résidents belges travaillant au Grand-Duché pourront continuer à travailler depuis leur domicile sans incidence fiscale jusqu'au 30 juin 2021. Et cela qu'ils soient employés dans le secteur public ou privé.
Travailler depuis la maison engendre des frais. Mais de l'employeur ou du salarié qui doit assumer les coûts engendrés par cette pratique que la crise covid a développée? Réponse avec Nathalie Moschetti, juriste à la Chambre des salariés.
Conséquence de la prolongation des accords de télétravail avec l'Allemagne, la Belgique et la France, l'ensemble des salariés non résidents restent sous le régime luxembourgeois jusqu'à l'été prochain, annonce lundi le ministère de la Sécurité sociale.
La mobilisation contre la réforme des retraites se poursuit chez les cheminots. Ce mardi 14 mars, la circulation des TER sur la ligne Nancy-Metz-Luxembourg sera encore perturbée.
Ce lundi, une délégation de la ville frontalière du Grand-Duché s'est rendue sur place. L'idée est de permettre la réouverture d'une voie de transport rapide à Bastogne, qui fait cruellement défaut depuis de nombreuses années.
La grève reconductible entamée le mardi 7 mars par les syndicats de la SNCF va entraîner la suppression de la majorité des trains circulant sur la ligne TER Nancy-Metz-Luxembourg, ce mercredi 15 mars.
Le 14 mars 2018, le physicien Stephen Hawking succombait des suites de la maladie de Charcot. Une affection neurodégénérative qui touche, en France chaque année, près de 1.600 nouveaux cas. Le Mosellan Maxime Fouquet (36 ans) est l'un d'eux. Il témoigne.
La mobilisation contre la réforme des retraites se poursuit chez les cheminots. Ce mardi 14 mars, la circulation des TER sur la ligne Nancy-Metz-Luxembourg sera encore perturbée.
Ce lundi, une délégation de la ville frontalière du Grand-Duché s'est rendue sur place. L'idée est de permettre la réouverture d'une voie de transport rapide à Bastogne, qui fait cruellement défaut depuis de nombreuses années.
La grève reconductible entamée le mardi 7 mars par les syndicats de la SNCF va entraîner la suppression de la majorité des trains circulant sur la ligne TER Nancy-Metz-Luxembourg, ce mercredi 15 mars.
Le 14 mars 2018, le physicien Stephen Hawking succombait des suites de la maladie de Charcot. Une affection neurodégénérative qui touche, en France chaque année, près de 1.600 nouveaux cas. Le Mosellan Maxime Fouquet (36 ans) est l'un d'eux. Il témoigne.
Grande Région
1
par
Charles MICHEL
13 min.14.03.2023