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Une mécanique, des flux
Économie 3 min. 29.09.2018

Une mécanique, des flux

Sur la carte verte figurent notamment les juridictions dans lesquelles l'on peut circuler en toute sérénité. De l'UE jusqu'à l'Oural en passant par les pays méditerranéens.

Une mécanique, des flux

Sur la carte verte figurent notamment les juridictions dans lesquelles l'on peut circuler en toute sérénité. De l'UE jusqu'à l'Oural en passant par les pays méditerranéens.
Guy Jallay
Économie 3 min. 29.09.2018

Une mécanique, des flux

Pierre SORLUT
Pierre SORLUT
Les actuaires lèvent le voile sur le système international de la carte verte, présidé par un Luxembourgeois.

«Comme vous j’ai ce truc-là dans ma boîte à gants et je ne me suis jamais demandé ce que c’était», introduit Frank Marchand, directeur chez Foyer assurance et animateur de la soirée consacrée à la carte verte. La fédération locale des experts de la statistique, l’Institut luxembourgeois des actuaires (ILAC), levait le voile jeudi soir à Leudelange dans les locaux de Lalux sur la tuyauterie financière de la carte verte et la pérennité d’un système plein de bon sens né en 1949.

«Avant la carte verte, si vous vouliez aller jusqu’à Thionville, il fallait demander une assurance à la frontière. Si vous vouliez continuer votre chemin en Suisse, il fallait en faire une autre, parce que chaque pays avait un système différent, en termes de législation ou de somme assurée», explique Jean Zenners, assureur (chez Foyer) le matin et président du «Conseil des Bureaux», l’organisation internationale de la carte verte l’après-midi.

Le système a été introduit au sortir de la Deuxième Guerre mondiale dans une logique de reconstruction par l’intégration des marchés et la libre circulation.

Petit bureau et grosse machinerie

La carte verte informe les autorités d’un pays dans lequel on voyage avec son véhicule que tout dommage causé à un tiers sera couvert en vertu des règles de ladite juridiction. «En cas d’accident, le bureau du pays dans lequel vous avez eu l’accident est chargé de la gestion du sinistre. Il a la garantie que le bureau qui a émis la carte verte vous remboursera», résume M. Zenners. L’assureur de la personne responsable de l’accident reversera l'argent au bureau émetteur.

48 Etats adhèrent aujourd’hui au système. Cela représente 500 millions de véhicules, plus de 500.000 accidents annuels et 1.500 assureurs émetteurs de la fameuse carte verte.

Le Luxembourgeois Jean Zenners préside l'organisation internationale de la carte verte.
Le Luxembourgeois Jean Zenners préside l'organisation internationale de la carte verte.
ILAC

Les sommes en jeu sont colossales, à une exception près. «Pour le bureau du Luxembourg qui doit prendre en charge in fine des sinistres qui ont eu lieu à l’étranger de voitures non assurées, les sommes en jeu plafonnent à 300.000 euros par an.

La plupart des véhicules sont assurés ici. Dans ce cas de figure, les assureurs règlent les affaires entre eux», explique M. Zenners.

Le bureau luxembourgeois est financé proportionnellement à l’encaissement dans la branche responsabilité civile automobile. «Foyer paie 35 %, Lalux 28 et ainsi de suite», énumère le président du conseil des Bureaux.

Les montants moyens des réclamations diffèrent selon le pays. Ils sont les plus élevés en Europe occidentale, à l’exception du Portugal et de l’Espagne. Plus on va vers l’Oural (que l’organisation s’est fixé comme limite géographique) moins elles sont onéreuses.

Cartographie des flux de véhicules

Entre les 48 juridictions, les flux financiers relèvent d’une grande complexité. Les volumes diffèrent selon les destinations et dépendent de la promptitude des assureurs ou des bureaux à traiter les affaires, ainsi que du degré de complexité administrative.

Les données présentées jeudi soir par le responsable risque du conseil des Bureaux, Hayk Zayimtsyan, révèlent que la Pologne, la Roumanie et la Bulgarie sont de loin les plus gros exportateurs de réclamations.

Puisque le taux d’accidents par pays membre est comparable, ces chiffres indiquent que le volume de véhicules des pays de l’Est allant vers l’ouest dépasse sensiblement les flux dans l’autre sens. Selon M. Zayimtsyan, cette donnée tiendrait principalement «aux poids lourds et aux transports de personnes».

Les pays importateurs nets de réclamations sont l’Allemagne, la France et l’Italie. «Le système de la carte verte est très populaire», témoigne M. Zenners. L’organisation négocie en ce moment trois demandes d’adhésion (Algérie, Arménie, Libye). «Cela fonctionne très bien à l’international, car les flux financiers sont garantis, la stabilité financière l’est tout autant et la gestion est efficace.»

L’activité de l’ensemble des Bureaux nationaux est coordonnée par un bureau central basé à Bruxelles. Neuf personnes y travaillent à plein temps. La mécanique est décidément bien huilée.

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