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Nouveau type de fonds: L'alternatif veut encore grandir
Wirtschaft 4 Min. 09.12.2015

Nouveau type de fonds: L'alternatif veut encore grandir

Alain Kinsch, managing partner EY Luxembourg.

Nouveau type de fonds: L'alternatif veut encore grandir

Alain Kinsch, managing partner EY Luxembourg.
(Photo: Gerry Huberty)
Wirtschaft 4 Min. 09.12.2015

Nouveau type de fonds: L'alternatif veut encore grandir

La place financière se dote d'un nouveau régime des fonds d'investissement alternatifs réservés (FIAR). Quels sont ses atouts et perspectives de développement? Entretien avec Alain Kinsch, managing partner EY Luxembourg.

(ndp).- Le secteur financier luxembourgeois n'est pas en panne d'innovation! Dernier exemple en date: la création – sous la dénomination de «fonds d'investissement alternatifs réservés» (FIAR) – d'un nouveau statut de fonds d'investissement alternatifs qui n'est pas soumis à l'agrément et à la surveillance de la CSSF. Ce nouveau régime, dont le but déclaré est de «maintenir la compétitivité de la place financière», répond à une revendication de longue date formulée par les professionnels de la gestion alternative.

Si la demande ne présentait manifestement pas un caractère d'urgence jusqu'ici, «cela a changé avec l'adoption de la nouvelle réglementation communautaire en matière de fonds d'investissement alternatifs (AIFM). Il fallait réagir et mettre en place quelque chose d'attractif. Le gouvernement l'a bien compris», explique Alain Kinsch, managing partner chez EY Luxembourg, un des spécialistes de la Place sur la question.

Traditionnellement, la place financière luxembourgeoise a toujours appliqué une réglementation sur le produit financier et pas nécessairement sur le gestionnaire de fonds. Or, «dans sa volonté de mieux encadrer la sphère alternative, la Commission européenne a adopté une approche radicalement différente en réglementant les gestionnaires de fonds alternatifs (hedge funds, fonds de 
hedge funds, fonds d'investissement en capital à risque et en private equity et fonds immobiliers) opérant en Europe», explique M. Kinsch.

Double réglementation

Si la directive introduit la nécessité d'un agrément et applique la surveillance prudentielle désormais au niveau du gestionnaire du fonds alternatif, elle introduit en même temps tout un nombre de règles qui s'appliquent au niveau du fonds lui-même, dont notamment un certain nombre de règles concernant l'évaluation des actifs, la nécessité de nommer une banque dépositaire, de nommer un réviseur d'entreprises, de publier un rapport annuel. En d'autres termes, le manager doit se conformer à toute une série d'obligations pour s'assurer que tous les critères soient bien respectés, aussi bien à son niveau qu'au niveau des fonds alternatifs qu'il gère ».

Or, le Luxembourg a depuis toujours appliqué la surveillance de la CSSF au niveau du produit, donc par exemple au niveau de la SIF ou de la Sicar. Dès lors, «la conformité à la réglementation communautaire en matière de fonds alternatifs se traduit au Luxembourg par un double régime d'agrément et de surveillance, (une fois au niveau du gestionnaire et une fois au niveau de la SIF ou de la Sicar), ce qui n'est pas le cas dans d'autres pays», explique le dirigeant, en évoquant notamment le cas de la Grande-Bretagne, où l'on peut facilement créer un «limited partnership» non réglementé, géré par un fonds d'investissement alternatif et soumis à l'autorité de surveillance britannique.

Le principal atout du projet de loi ne réside finalement pas dans l'acquis d'un avantage, mais dans la suppression d'un désavantage majeur de la Place du Luxembourg dans le domaine de la gestion alternative."

Suppression d'un désavantage

«Le principal atout du projet de loi ne réside finalement pas dans l'acquis d'un avantage, mais dans la suppression d'un désavantage majeur de la Place du Luxembourg dans le domaine de la gestion alternative. Nous avons ainsi observé que les promoteurs japonais qui passaient habituellement par le Luxembourg ont commencé à se tourner vers les structures financières des îles Caïmans si bien qu'une partie du business nous a échappé récemment sur ce segment de marché».

Autre argument évoqué: le principe s'apparente à un modèle qui existe déjà au Luxembourg, puisque la société de participations financières (soparfi) peut aussi être utilisée pour organiser des investissements en fonds alternatifs. «Il a tout de même fallu créer une nouvelle structure, la soparfi n'étant pas entièrement adaptée aux fonds d'investissement. D'où l'idée de créer un véhicule qui soit proche d'un fonds d'investissement spécialisé (SIF) du point de vue ,fonctionnement‘, tout en n'étant pas réglementé directement mais à travers son gestionnaire qui, lui, doit nécessairement être soumis à la surveillance de la CSSF», explique Alain Kinsch.

Si le FIAR présente l'avantage du «time-to-market», que faut-il penser du niveau de protection offert aux investisseurs? «Il existe un level playing field européen. L'investisseur n'est donc pas moins bien protégé au Luxembourg qu'ailleurs», répond Alain Kinsch. Ensuite, le FIAR est un véhicule destiné à des investisseurs qualifiés internationaux, c'est-à-dire un public averti et professionnel, qui investit un minimum de 125.000 euros et qui est prêt à assumer un risque plus élevé.

Encore des efforts à faire

Les fonds alternatifs en Europe continuent de surfer sur la vague. Si le Luxembourg est bien positionné sur le créneau, «il n'en reste pas moins vrai que d'autres juridictions jouent un rôle plus important dans la structuration de fonds non réglementés. Il reste donc encore des efforts à faire pour développer l'activité en se positionnant comme juridiction privilégiée d'accueil pour des fonds d'envergure internationale».

Les choses évoluent notamment en matière de private equity. «10 % de tous ces fonds alternatifs dans le monde sont aujourd'hui luxembourgeois. Les perspectives sont favorables». Pour Alain Kinsch, il est clair que l'industrie du private equity est appelée à jouer un rôle important pour assurer la pérennité de la place financière  luxembourgeoise.