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iTunes quitte le Grand-Duché
Wirtschaft 4 Min. 16.06.2016 Aus unserem online-Archiv
Apple consolide à Cork

iTunes quitte le Grand-Duché

Les employés d'Itunes rue Sainte Zithe préparent leurs cartons en vue de la fusion.
Apple consolide à Cork

iTunes quitte le Grand-Duché

Les employés d'Itunes rue Sainte Zithe préparent leurs cartons en vue de la fusion.
Pierre Matgé
Wirtschaft 4 Min. 16.06.2016 Aus unserem online-Archiv
Apple consolide à Cork

iTunes quitte le Grand-Duché

Pierre SORLUT
Pierre SORLUT
La marque à la pomme a tranché après plusieurs années de réflexion. La facturation ne sera plus faite rue Sainte Zithe à Luxembourg.

Par Pierre Sorlut

L'expéditeur des factures de produits Apple ou iTunes n'aura bientôt plus pour adresse le «31-33 rue Sainte-Zithe» à Luxembourg. La marque à la pomme déménage son activité de vente «de contenus digitaux en Europe». Celle-ci était basée depuis 2004 dans d'insondables locaux de la capitale, face à la Zithaklinik, dans un immeuble partagé avec le cabinet du bâtonnier. Une vingtaine de salariés quitteront ces bureaux à la faveur d'une relocalisation des affaires au siège de Cork.

La «Haute Cour» irlandaise a validé lundi le principe de la fusion d'iTunes Luxembourg avec Apple Software Services. La fermeture de l'antenne luxembourgeoise est annoncée dans la presse ce jour et devrait devenir effective à l'audience du 4 juillet. «Les actifs et les dettes de la société fusionnée doivent être transférés et être acquis par la société (Apple Software services, ndlr), en conséquence de quoi la société fusionnée sera désinscrite et dissoute sans passer par une liquidation», peut-on ainsi lire.

Le clash pour les acteurs du e-commerce

La casse sociale reste limitée. Mais en quittant le Luxembourg, la firme américaine laisse un vide dans les caisses de l'Etat. À l'instar d'Amazon, iTunes s'était installée au Grand-Duché pour bénéficier de la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) locale, réduite sur la vente de contenus numériques. Depuis le 1er janvier 2015, c'est le taux d'imposition indirecte du pays du consommateur qui s'applique progressivement. Le gouvernement évalue à terme le manque à gagner annuel entre 700 et 800 millions d'euros, soit environ 15% du PIB (produit intérieur brut). A l'approche de cette échéance, bon nombre d'acteurs internationaux opérant dans la vente de contenus en ligne s'étaient posé la question du «should I stay or should I go?»

Les éditeurs de jeux vidéos, Kabam et Zynga, ainsi que la plateforme de contenus Netflix avaient pris le parti de quitter le pays. Leur substance n'était pas bien épaisse. Amazon, employant plus de 1.000 personnes au Grand-Duché, y a trouvé d'autres avantages. Itunes a tergiversé. Le groupe a recruté des «business analysts». Il  a parallèlement signalé au gouvernement réfléchir à une restructuration de ses activités à travers le monde.

Apple plie bagage

Puis Apple a pris sa décision. Son départ du Grand-Duché conduit à une perte fiscale annuelle supplémentaire de 45 millions d'euros d'impôt sur le revenu si l'on en croit ses rapports annuels. La modeste structure luxembourgeoise rassemblant les revenus des ventes de contenus musicaux, de livres numériques et d'applications brasse des billets. Le dernier bilan financier d'iTunes à Luxembourg fait état de 3,06 milliards d'euros de ventes nettes en 2015. Elles ont été réalisées par une société employant 24 personnes et générant un profit de 111 millions d'euros.

La presse internationale a bien évidemment stigmatisé à plusieurs occasions la fiscalité «agressive» du groupe basé à Cupertino en Californie. Le «New York Times» avait constaté en 2012 que la marque à la pomme avait choisi le Nevada et Reno, à 250 km du siège californien, pour domicile fiscal. «L'installation à Reno n'est que l'une des ficelles légales utilisées par Apple pour réduire sa facture fiscale internationale de plusieurs milliards de dollars tous les ans» écrivait le journaliste avant d'évoquer d'autres juridictions fiscalement attrayantes choisies par le groupe tout fraîchement repris en mains par Tim Cook. Les Iles vierges britanniques, les Pays-Bas, le Luxembourg et l'Irlande étaient énumérés.

Tout le monde à Cork

Le département communication d'Apple se garde de justifier sa restructuration par la pression des Etats qui cherchent à récupérer une part du butin digital. La Commission européenne enquête d'ailleurs sur la légalité du traitement fiscal de la marque à la pomme en Irlande.

Pour la firme de Cupertino, le choix du pays au trèfle s'est fait naturellement, pour réunir tout le monde sous un même toit. «Apple opère en Irlande depuis 1980 et y emploie maintenant 5.500 personnes» explique-t-elle au «Luxemburger Wort». «Comme nous continuons l'extension de nos activités à Cork, nous y déménageons notre business iTunes et nous soutiendrons nos ventes de contenus en ligne pour plus de 100 pays depuis notre campus à Holyhill». Aucune des nouvelles contraintes fiscales progressivement imposées aux acteurs du digital, comme le plan Beps de l'OCDE (Organisation pour la coopération et le développement économique), n’est évoquée pour justifier ces changements. Il n'empêche que, comme Amazon qui enregistre aujourd'hui ses revenus pays par pays, Apple rassemble son activité dans un seul domicile fiscal. La tendance se confirme.


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