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Congé parental: Le revenu augmente, l’impôt aussi
Wirtschaft 2 Min. 30.11.2016 Aus unserem online-Archiv

Congé parental: Le revenu augmente, l’impôt aussi

Congé parental: Le revenu augmente, l’impôt aussi

Lex Kleren
Wirtschaft 2 Min. 30.11.2016 Aus unserem online-Archiv

Congé parental: Le revenu augmente, l’impôt aussi

Linda CORTEY
Linda CORTEY
Avec la nouvelle indemnité de congé parental qui pentre en vigueur ce premier décembre, les revenus des parents qui choisissent de prendre un congé parental sont revalorisés. Les impôts aussi.

(lc) - Avec la nouvelle indemnité, les revenus des parents qui choisissent de prendre un congé parental sont revalorisés. Les impôts aussi. La nouvelle indemnité de congé parental offre d'abord un réel surplus de revenu. A temps plein, le revenu de remplacement est équivalente au salaire, jusqu’à 3.204 euros brut. Au-delà de ces 3.204 euros, l’indemnité ne suit plus l’évolution du salaire. Selon la calculatrice fiscale du gouvernement, le revenu de remplacement net devrait atteindre 2.635 euros en classe 1a, hors déduction fiscale éventuelles.

Si on compare avec l'indemnité forfaitaire de 1.710 euros de l'ancien système, la hausse de revenu est variable en fonction du salaire de départ. Elle est nulle avec le salaire minimum, mais peut dépasser 900 euros par mois pour un salaire de 3.204 euros ou plus. Soit environ 5.500 euros de plus sur l'ensemble du congé parental, hors déductions fiscales supplémentaires pour tout salaire équivalent ou supérieur à 3.204 euros.

Perdant ou gagnant, selon sa situation de départ

Si le revenu augmente, l’imposition va aussi augmenter. Parfois de manière aussi forte que le surplus de revenus car l’ancienne indemnité n’était pas fiscalisée. Le revenu fiscal annuel du parent en congé parental était divisé par deux l’année du congé. Désormais, son revenu fiscal annuel intégrera le revenu de remplacement du congé parental. L’imposition annuelle sera donc plus forte. Cela signifie que le surplus de revenu induit par la réforme sera en partie, voire totalement gommé en fonction de la situation de chacun.

Mais il reste très difficile de savoir à l’avance dans quelle situation se retrouveront les contribuables parce que d’autres mesures fiscales vont impacter l’imposition. Selon un calcul simplifié réalisé par le Luxemburger Wort, le surplus d’imposition pourrait dépasser le gain de revenu dans certains cas à l’extrémité du système. D’une part quand le parent qui prend le congé parental a un revenu égal ou proche du salaire minimum et qu'il est marié. Dans ce cas, il n’aurait pas de gain de revenu mais un surcroît d'impôt annuel par rapport à l'ancien système. D’autre part quand le parent qui prend le congé parental a un revenu largement supérieur au plafond de 3.204 euros brut. Le surcroît d'impôt annuel dépasse alors le gain de revenu de 5.500 euros.

En revanche, le gain de revenus reste supérieur au surplus d’imposition quand le parent qui prend le congé parental a un revenu égal ou proche du plafond de 3.204 euros. Il est aussi supérieur si le parent en congé parental a un revenu égal au revenu médian au Luxembourg, à savoir environ 3.970 euros brut mensuel.

Ce calcul simplifié ne donne qu'un ordre de grandeur. Il reprend l'hypothèse d'un congé parental nouvelle formule aussi long que dans l'ancienne formule (six mois à temps plein ou douze à temps partiel) pris sur une seule année fiscale. Il considère l’imposition des revenus sans tenir compte d’autres mesures fiscales qui peuvent diminuer l’imposition annuelle. Il n'est donc pas une estimation précise de l'imposition finale de chaque contribuable en 2017.


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